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 Urbanisme

  • Renseigner le public sur les démarches et informations liées aux autorisations (déclaration de travaux, permis de construire, de démolir, certificat d'urbanisme, lotissement).
  • Gérer la politique foncière de la commune (acquisitions et ventes).

Vous pourrez trouver des renseignements en cliquant sur les liens ci-dessous :

Permis de construire

Déclaration de travaux

Certificat d'urbanisme

PLAN LOCAL D'URBANISME APPROUVE LE 27 AOUT 2018

Documents à télécharger ci-dessous

PLAN de ZONAGE

AUTRE PLAN DE ZONAGE

LISTE EMPLACEMENTS

REGLEMENT

PLAN RESEAU EAU POTABLE

INVENTAIRE PATRIMOINE

ANALYSE AVIS PPA ENQUETE PUBLIQUE

ANNEXE SANITAIRE

PADD

OAP

APPROBATION PLU VISEE

INSTAURATION DROIT DE PREEMPTION VISEE

PLAN DE ZONE DPU

LOTISSEMENT

Courriel : plu@bougneau.fr


Date de création : 19/01/2015 10:01
Catégorie : - Formalités et démarches
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Flash Infos

CONSEIL MUNICIPAL

09 AVRIL 2019

20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MAIRIE

file/ODJ_09_04_2019.pdf

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PLU - URBANISME
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Les jeux pour enfants
et le boulodrome
sont à votre disposition
sur la plage verte de Bougneau
(au stade)
profitez-en librement

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Recensement militaire
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