En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.
Vous êtes ici :   Accueil » Urbanisme
 

Mairie pratique

Vie municipale

Enfance & Seniors

Vie associative

Economie & Tourisme

En un clic

Nous contacter - Bougneau Photothèque - Bougneau
Nous contacter Photothèque
Téléchargements - Bougneau Liens - Bougneau
Téléchargements Liens

Urbanisme

 Urbanisme

  • Renseigner le public sur les démarches et informations liées aux autorisations (déclaration de travaux, permis de construire, de démolir, certificat d'urbanisme, lotissement).
  • Gérer la politique foncière de la commune (acquisitions et ventes).

Vous pourrez trouver des renseignements en cliquant sur les liens ci-dessous :

Permis de construire

Déclaration de travaux

Certificat d'urbanisme

PLAN LOCAL D'URBANISME APPROUVE LE 27 AOUT 2018

Documents à télécharger ci-dessous

PLAN de ZONAGE

AUTRE PLAN DE ZONAGE

LISTE EMPLACEMENTS

REGLEMENT

PLAN RESEAU EAU POTABLE

INVENTAIRE PATRIMOINE

ANALYSE AVIS PPA ENQUETE PUBLIQUE

ANNEXE SANITAIRE

PADD

OAP

APPROBATION PLU VISEE

INSTAURATION DROIT DE PREEMPTION VISEE

PLAN DE ZONE DPU

LOTISSEMENT

Courriel : plu@bougneau.fr


Date de création : 19/01/2015 10:01
Catégorie : Mairie pratique - Formalités et démarches
Page lue 3030 fois

Flash Infos

COUPURE DE COURANT à Nougeroux

ENEDIS programme des travaux le vendredi 8 novembre 2019 entre 13h45 et 16h15

------

PLU - URBANISME
Pour en savoir plus cliquez ici

--------------

Les jeux pour enfants
et le boulodrome
sont à votre disposition
sur la plage verte de Bougneau
(au stade)
profitez-en librement

--------------

Recensement militaire
Pour en savoir plus cliquez ici

Agenda

Méteo